MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
Responsable publication : Mme. Raphaèle Sanner.– raphaele.sanner@gmail.com
Hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Description des services fournis
Toutes les informations figurant sur le site www.raphaele-sanner-hypnose.fr sont données à titre indicatif. Mme Raphaèle Sanner, directeur de la publication, s’efforce de fournir sur le site www.raphaele-sanner-hypnose.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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4. Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez à tout moment contacter Mme Sanner pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse : raphaele.sanner@gmail.com